LA LINOTTE MELODIEUSE

CLOS DU PERE CLEMENT, SCEA

Présentation de la marque LA LINOTTE MELODIEUSE

Déposée le 10 avril 2017 par CLOS DU PERE CLEMENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA LINOTTE MELODIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est CLOS DU PERE CLEMENTTODO domicilié(e) 911 ROUTE DE VAISON LA ROMAINE - 84820 - VISAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 057 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CLOS DU PERE CLEMENT, M. DEPEYRE JEAN-PAUL domicilié(e) 911 ROUTE DE VAISON LA ROMAINE - 84820 - VISAN - France.

La marque LA LINOTTE MELODIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LINOTTE MELODIEUSE arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

CLOS DU PERE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU PERE CLEMENT , CÔTES DU RHÔNE , DOMAINE NOTRE DAME , DOMAINE DU VIEUX CAVEAU